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Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Éditeur du site
ODILE CAULIER ATELIER D'ARCHITECTURE (nom commercial : OC atelier d'architecture)
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8 000 €
Siège social : 2 place du Docteur Jean-Marie Ryckewaert, 59114 Steenvoorde
Téléphone : 06 47 79 01 38
Courriel : atelier.ocarchitecture@gmail.com
RCS Dunkerque 831 631 130, SIRET 831 631 130 00018
N° TVA intracommunautaire : FR52831631130
Code APE : 7111Z, Activités d'architecture

 

Directeur de la publication
Odile CAULIER, gérante

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Hébergement
Wix.com Ltd., 5 Yunitsman Street, Tel Aviv 6936025, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900, www.wix.com

 

Profession réglementée
Profession : architecte. Titre professionnel obtenu en France.
Société inscrite au tableau de l'Ordre des architectes, Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France, sous le numéro S19497.
Règles professionnelles applicables : loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980), consultables sur www.architectes.org.
Assurance professionnelle : Mutuelle des Architectes Français (MAF), 189 boulevard Malesherbes, 75017 Paris. Contrat n° [numéro]. Couverture géographique : [à reprendre de l'attestation].

 

Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, plans, photographies, visuels, logo) est la propriété exclusive de ODILE CAULIER ATELIER D'ARCHITECTURE, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits photographiques : © OC atelier d'architecture et photographes mandatés par OC atelier d'architecture.

 

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Finalité : traitement et suivi des demandes de contact et de projet.
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